Mot du président

Martin Houde, É.A

Président de l’AÉMQ

Nos contribuables/clients, une priorité !

Année après année, l’Association publie trois numéros de sa revue, le Faisceau. Afin de mieux répartir ces parutions, le premier numéro vous parviendra désormais à la fin février. Ce premier numéro de 2022 traitera entre autres des sujets suivants :

  • La certification des terrains industriels prêts à l’investissement (M. Patrice Bellavance É.A., l’un de nos administrateurs);
  • la mise au rôle des bureaux de vente, des bureaux de location et unités modèles des projets immobiliers (Me Ariane Le Guern);
  • les demandes de révision et de corrections d’office à l’ère de la signature numérique : l’expérience à la Ville de Laval (Mme Nadia Grimard).
  • Demandes de révision et réponses de l’évaluateur – Délais et échéances (Me Louis Bouchart d’Orval)

Avec la période de révision administrative qui débutera sous peu, il importe d’avoir présent à l’esprit que le service aux citoyens doit être au cœur des priorités de nos organisations. À cet égard, un collègue me faisait remarquer récemment, à juste titre, que les fonctionnaires municipaux sont qualifiés, dans la langue de Shakespeare, de « Civil servant ». Les prochains mois doivent donc être pour nous une occasion de réviser en toute humilité et le plus justement possible les dossiers de propriété qui nous sont soumis. Cela, afin que le fardeau fiscal des contribuables soit réparti en fonction des paramètres que nous fixe la Loi sur la fiscalité municipale. Par ailleurs, je suis d’avis que tant les évaluateurs municipaux que ceux dont les services sont requis par les contribuables doivent partager ultimement le même but : soit de servir, les contribuables/clients, de façon professionnelle et efficace.

Nous avons en mémoire que la réforme de la justice administrative, instaurée en 1997, était au cœur de l’objectif de déjudiciarisation recherché par le Gouvernement du Québec. En fiscalité municipalité, elle introduisait le processus de révision administrative afin de soulager le défunt Bureau de révision de l’évaluation foncière (BREF). Près de 25 ans plus tard, nous constatons tous que cette réforme a porté fruit quant à la catégorie des propriétés résidentielles : un dialogue généralement rapide et efficace a pu être établi et qui a donné lieu à des échanges constructifs, nous permettant ainsi, d’obtenir une meilleure compréhension du point de vue de l’autre. Il en a cependant été autrement des propriétés non résidentielles. Sans parler d’échec, le bilan a été beaucoup plus mitigé. L’adoption de la norme 20.2 de l’OÉAQ en février 2019 a permis une avancée supplémentaire, mais à mon humble avis, insuffisante. Un pas de plus vers une réalisation plus efficiente du processus de révision est donc souhaitable.

À cet égard, ce sujet fut l’un des points partagés lors d’une première rencontre annuelle entre les exécutifs de l’OÉAQ et celui de l’AÉMQ tenue en janvier dernier. Avec le désir mutuel d’accentuer notre collaboration, notamment au niveau des communications, d’autres enjeux ont été abordés avec en ligne de mire l’amélioration de notre profession.

L’un des piliers de la planification stratégique de notre Association est la promotion de notre profession. C’est dans ce cadre que l’Association, avec l’implication de Mme Marie-Claude Schmidt, É.A. (membre administrateur du CA) sera partie prenante du comité ad hoc de la relève de l’OÉAQ. Dans le même esprit, je profite de la tribune pour vous inviter à vous manifester pour devenir ambassadeur de la profession, et ce, afin de faire découvrir à notre future relève notre belle profession et ses nombreux défis. Pour plus de détails, simplement accéder au site suivant : https://forms.office.com/r/iWX66g7gtK.

Dans un autre ordre d’idée, la préparation du prochain « Rendez-vous » de l’Association, qui aura lieu les 26, 27 et 28 mai prochain, progresse rondement. Le comité organisateur vous réserve une série de conférences variées, toutes aussi intéressantes les unes que les autres. Je vous le réitère : notez cette activité à votre agenda. De plus, il semble bien que nous soyons en mesure de fouler la Grande-Allée !

Je termine en soulignant l’arrivée de M. Éric Du Perron, É.A. au sein du Conseil d’administration de l’Association. M. Du Perron est l’évaluateur signataire du rôle à la ville de Sherbrooke. Merci pour ton implication.

Bonne lecture et au plaisir de se voir au congrès !