Origines du projet d’historique
L’idée de réaliser cette documentation historique est d’abord
évoquée à la suite de la conférence « 50 minutes pour 50 ans d’histoire
en évaluation municipale » présentée le 30 mai 2014, dans le cadre du
congrès annuel de l’Association des évaluateurs municipaux du Québec (AEMQ). Plusieurs
congressistes se désolent alors de constater que les origines et
l’impressionnante évolution des pratiques québécoises d’évaluation municipale
soient très peu documentées. Ils soulignent que le temps passe, que les façons
de faire évoluent et que les artisans de ce milieu le quittent sans que de
substantiels écrits ne témoignent publiquement du chemin parcouru.
L’un des conférenciers, M. Alain Raby, propose ensuite aux
dirigeants de l’AEMQ de réutiliser ses notes de travail pour répertorier et
décrire les principaux événements qui ont marqué l’évolution des pratiques en
ce domaine, en vue d’une éventuelle publication. Après divers échanges quant
aux avenues pouvant résoudre la carence d’écrits historiques, le conseil
d’administration de l’AEMQ retient de joindre des ressources aux services
bénévoles de M. Raby. Les deux parties conviennent ainsi d’accomplir
conjointement un « devoir de mémoire » quant à la réalisation et à
la diffusion d’une documentation inédite relatant l’historique des pratiques
d’évaluation foncière municipale au Québec, depuis que cette discipline y
existe jusqu’à aujourd’hui.
Amorcés en 2014, les travaux de recherche et de rédaction menant à
la présente publication s’étalent sur presque six ans. Celle-ci représente l’équivalent
d’environ 300 pages et s’appuie sur près de 1 000 documents et sources de
référence.
Pour accentuer le caractère spécifique de cette publication, le
titre « HistÉval » lui est attribué, soit une contraction des
mots « historique » et « évaluation ». Il s’agit d’un nom
propre, totalement inédit et facile à retenir. Pour renforcer davantage la
spécificité de HistÉval, l’identifiant graphique suivant est utilisé :
- le mot HistÉval est présenté en deux tons de
gris sur fond noir, le monochrome référant au caractère historique de l’ouvrage;
- les deux parties du mot HistÉval sont jointes par une demi-lune sur
fond blanc contenant l’identifiant graphique de l’AEMQ, référant à sa présence continue dans l’histoire de l’évaluation municipale québécoise.
Objectifs de cette publication
Les efforts de recherche, de rédaction et de diffusion consentis
pour réaliser la publication HistÉval ont pour objectif global de constituer
une source de référence crédible assurant la disponibilité et la pérennité des
connaissances historiques sur les pratiques québécoises d’évaluation foncière.
Accessible gratuitement à tous, cette publication s’adresse à toute
personne intéressée par l’historique de l’évaluation foncière municipale au
Québec. Elle constitue une source d’information significative pour :
- tout formateur ou chercheur œuvrant en ce domaine et intéressé à
approfondir ses recherches, entre autres à partir des nombreuses sources de
référence citées dans cette publication;
- tout praticien actuel de l’évaluation foncière municipale, désireux
d’améliorer sa connaissance de l’évolution passée de cette discipline
professionnelle;
- quiconque serait intéressé à enrichir cette publication de ses propres
connaissances ou documents.
Pour assurer la pérennité du contenu de la publication HistÉval,
l’AEMQ y consacre une section permanente de son site web. De plus, elle détient
la propriété des droits d’auteur sur tout texte qui y est publié, ce qui lui
permet de l’utiliser ensuite à diverses fins, dans l’exercice de sa mission. Il
en est de même pour les documents préalablement recueillis ou produits quant au
sujet concerné.
Organisation du contenu
Plutôt qu’un seul exposé chronologique, le contenu d’HistÉval est
formé d’un ensemble de 50 capsules distinctes, en outre de deux autres formant sa
partie introductive. Chacune de ces capsules concerne une loi, un règlement, un
organisme ou un développement ayant caractérisé significativement l’évolution
des pratiques québécoises d’évaluation foncière municipale. Numérotées
distinctement, elles sont regroupées en cinq sous-ensembles :
1.
Lois et règlements régissant ou ayant régi
l'évaluation foncière (capsules 1.1 à 1.12);
2.
Manuel d'évaluation foncière du Québec (capsules
2.1 à 2.5);
3.
Organismes d'influence sur les pratiques
d'évaluation municipale (capsules 3.1 à 3.7);
4.
Éléments déterminants du contenu et de
l'exécution des travaux (capsules 4.1 à 4.23);
5.
Renseignements complémentaires (capsules 5.1 à 5.3).
Chacune de ces capsules se veut assez complète par
elle-même, étant conçue et rédigée pour nécessiter peu de connaissances
préalables de la part du lecteur intéressé par le sujet traité. Son contenu
typique :
- présente sommairement le contenu de la capsule, à l’intention du
lecteur désireux de connaître rapidement de quoi il s’agit. Ce court texte, encadré
et ombragé, décrit d’abord la nature du sujet concerné, puis en résume
l’historique et en cite les périodes significatives, le cas échéant;
- relate les principaux aspects de l’historique du sujet visé et présente,
au besoin, des images et des données statistiques d’intérêt, à même le texte ou
sous forme d’annexe. Équivalant à 4-5 pages en moyenne, ce court texte est basé
sur des faits et s’appuie essentiellement sur des documents du domaine public
(volumes, revues, gazette officielle, journal des débats, lois, etc.);
- comporte des hyperliens avec toute autre
capsule traitant un sujet associé. Repérables par des caractères gris soulignés
(rouges au passage du curseur), ces liens cliquables sont insérés lorsque le
titre ou un sujet principal d’une autre capsule est mentionné. Cela permet d’y
basculer directement, facilitant ainsi les recherches plus approfondies;
- contient une liste exhaustive, en ordre chronologique, des sources de
référence utilisées pour dresser la capsule concernée, ce qui peut constituer
un outil de travail utile pour les chercheurs intéressés;
- explique à l’occasion, sous la forme de notes de fin de texte
numérotées, des éléments de contexte ou à caractère plus technique qui sont
accessoires à l’historique relaté mais qui peuvent en améliorer ou approfondir
la compréhension.
Les capsules historiques qui constituent HistÉval sont publiées
seulement en version numérique, chacune étant présentée séparément, en format
continu et sans pagination. La publication HistÉval forme une section distincte
et permanente du site web de l’AEMQ.
Modifications et ajouts à la publication HistÉval
Bien qu’une grande attention ait été accordée à la pertinence, à la
cohérence et à la véracité des éléments décrits dans les capsules historiques
publiées, il demeure possible qu’elles comportent des erreurs ou des omissions.
Considérant que leur contenu doit demeurer évolutif, l’AEMQ prévoit bonifier et
corriger ces capsules selon l’apport éventuel de nouveaux renseignements.
Ainsi l’AEMQ compte procéder :
- aux travaux de recherche et de rédaction découlant de tout nouveau
développement (lois, règlements, manuels, normes, etc.) et nécessitant la mise
à jour de toute capsule déjà publiée ou la création de toute nouvelle capsule;
- aux corrections, ajouts ou modifications qui lui seront signalés, à
condition que le signalement soit accompagné de sources de référence écrites,
vérifiables dans le domaine public.
D’une façon plus générale, l’AEMQ invite toute personne ou organisme
intéressé à lui fournir tout écrit, image, ou données qu’il possède et qu’il
croit utile à la bonification de la publication HistÉval. Une telle intention
peut être signifiée par courriel (info.aemq.ca), afin de convenir des modalités
appropriées.
Réserves
·
Bien que certaines capsules comprises dans la publication
HistÉval portent sur des lois ou des règlements, leur contenu ne constitue
pas un avis juridique sur l’interprétation des textes législatifs ou
réglementaires visés. Elle ne peut, en aucun cas, se substituer à ces derniers
ou tenir lieu d’un tel avis.
·
Même si cette publication sur l’historique de
l’évaluation foncière s’avère une source de référence plus élaborée que ce qui
a été antérieurement publié sur le même sujet, elle ne prétend pas être
exhaustive. En effet, les éléments qui y sont relatés sont ceux qui sont
apparus les plus pertinents pour ses auteurs, au regard des objectifs visés. Au
besoin, l’utilisateur est invité à recourir à toute autre source de référence
plus spécialisée et éventuellement mieux adaptée à ses propres besoins.
·
En raison de l’étendue et de la complexité du
sujet, l’historique des dispositions à caractère fiscal ou financier est
volontairement omis de la publication HistÉval. Par exemple, l’évolution des
biens non portés au rôle, ainsi que celle des immeubles partiellement ou
totalement exemptés de taxes n’y sont pas analysées. Il en est de même pour les
autres dispositions qui décrivent davantage l’application de politiques
gouvernementales que l’exercice de pratiques professionnelles.
·
Compte tenu du grand nombre de faits abordés
dans les capsules HistÉval et de la très longue période de temps qui y est couverte,
il est possible qu’elles comportent des erreurs ou des omissions. L’AEMQ
décline toute responsabilité quant aux éventuels préjudices qui pourraient découler
de telles lacunes. Elle s’engage toutefois à procéder aux correctifs
appropriés, dès leur signalement selon la procédure décrite ci-dessus.
Sources de
référence relatives à la présente capsule
· 50 minutes pour 50 ans d'histoire en évaluation municipale(1964-2014), Me Louis Bouchart d'Orval et M. Alain Raby E.A.,
Conférence du 2014-05-30. Site web de l'AEMQ (www.aemq.qc.ca).
· L’historique de l’évaluation municipale au Québec sera enfin mis par
écrit!, Alain Raby É.A., Le Faisceau, hiver 2015,
p. 10.
· Notre histoire encapsulée!, Alain Raby,
Le Faisceau, automne 2017, pp. 18-19.
· Notre histoire encapsulée!, Alain Raby,
conférence du 2018-05-26, Site web de l'AEMQ (www.aemq.qc.ca).
· Éléments d'histoire sur l'évaluation municipale au Québec, Alain Raby, conférence du 2018-11-02, Site web de l'ATEFQ
(www.atefq.ca).